Samedi 28 avril 2012 6 28 /04 /Avr /2012 17:48

Texte remis à Bernard COMBES, attaché parlementaire de François HOLLANDE, accompagné d’un exemplaire du livre « Le Pacte naturel – Projet pour une Constitution républicaine écologiste » (éditions Sang de la Terre/Médial, avril 2012) lors de la réception d’une délégation du Collectif corrézien pour la sortie du nucléaire à Tulle, le 28 avril 2012.

 

On entend dire que la patrie est en danger ; que les français ont besoin de protection, qu’ils ont envie de sécurité : c’est vrai. En effet, nous ne savons pas quand ni où cela aura lieu, mais nous savons aujourd’hui une chose avec certitude, c’est qu’un accident nucléaire majeur va avoir lieu en France.

 

Avec plus de 50 réacteurs répartis sur tout le territoire, soit plus de deux par région, la France métropolitaine est à la merci d’une catastrophe naturelle engendrant le dysfonctionnement des installations nucléaires, mais aussi d’un accident technique ou humain, ou encore d’un attentat. Nous ne savons pas si cet accident se produira dans 2000 ans à Bure, dans 20 ans au Tricastin, dans 2 ans à Civaux, dans 2 mois à Fessenheim, ou demain matin à la centrale du Blayais. Nous savons seulement qu’en conservant ces installations, nous jouons avec le feu, et que notre prétention technologique, à la hauteur de celle qu’eurent les japonais jusqu’au 11 mars 2011, nous mène droit à l’accident majeur.

 

Demain, le chef de l’Etat aura donc pour tâche première non pas la gestion du parc nucléaire français, mais la suppression de ce risque apocalyptique.

Or, pour éviter cette catastrophe impossible à éviter, il n’existe qu’une solution : supprimer la cause du risque, c’est-à-dire fermer et démanteler les installations nucléaires françaises.

 

C’est pourquoi, conformément à la loi constitutionnelle pour une Autriche dénucléarisée, qui interdit le recours à l’énergie nucléaire sur le territoire de la République fédérale autrichienne, dont le texte est publié pour la première fois en France dans « Le Pacte naturel », je propose la rédaction d’une nouvelle Constitution républicaine interdisant cette source d’énergie en France.

 

La responsabilité du président de la République française, quel qu’il soit, sera dès demain sans équivalent dans l’histoire, car il aura le choix conscient entre la mise en danger de ses concitoyens par la poursuite de la politique nucléaire de la France, ou la protection du territoire et de ses habitants par la sortie du nucléaire.

 

Mise en danger de la vie d’autrui ou assistance à société en danger, voilà quel choix est aujourd’hui proposé au gouvernement de la France.

 

Jean-Christophe MATHIAS,

Auteur du « Pacte naturel »

Par partnature - Publié dans : Le Pacte naturel - Communauté : LES ALTERMONDIALISTES
Ecrire un commentaire - Voir les 1 commentaires
Dimanche 8 avril 2012 7 08 /04 /Avr /2012 17:47

« Le Pacte naturel – Projet pour une Constitution républicaine écologiste », éditions SANG DE LA TERRE (Paris), avril 2012.

« Dans ce contexte, la vie de la cité et ses règles importent beaucoup. Jean-Christophe Mathias apporte sa pierre pour un édifice à construire. Ses propositions surprendront, séduiront ou susciteront des refus. Il faut voir loin pour sortir du présent. [ …] Si Jean-Christophe Mathias provoque et parfois déstabilise, il n’en reste pas moins que la situation présente un caractère d’urgence. Le Pacte naturel républicain, aboutissement de la réflexion de l’auteur, ne peut qu’interpeller juristes et politiques. »

Dominique Audrerie, avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences associé à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV (préfacier)

 

ARGUMENTAIRE :

Le premier ouvrage sur le droit constitutionnel et l’écologie politique

Un ouvrage polémique qui remet en cause les lois sur l’environnement

Des propositions concrètes pour une véritable réforme

 

DESCRIPTIF

 

Depuis 2005, la Charte de l’environnement appartient au bloc de constitutionnalité de la République. Hissant le droit de l’environnement au même niveau que les droits de l’Homme et du citoyen de 1789 ou que les droits économiques et sociaux de 1946, cette insertion de la problématique écologique au cœur du pacte républicain fut un événement historique.

 

Comment, dès lors, comprendre que nulle amélioration n’ait pu être constatée en matière de protection de la nature et de santé publique depuis cette date ; comment comprendre qu’un texte de loi aussi peu contraignant que le Grenelle de l’environnement ait pu être adopté sans être censuré par le Conseil constitutionnel ?

 

Comment comprendre que des décisions aussi graves que l’autorisation d’augmenter les rejets radioactifs des installations nucléaires, ou de multiplier par cinq le taux de pesticides dans l’eau du robinet, n’aient pas été déclarées inconstitutionnelles ?

 

Comment est-il possible qu’un avocat général à la Cour de cassation, plus haute juridiction française, ne confirme pas les condamnations pénales pour délit de pollution maritime des sociétés responsables du naufrage de l’Erika ?

 

C’est en s’appuyant sur une étude des concepts utilisés dans le texte de la Charte de l’environnement que l’on peut démontrer le vice de forme dont il est question : ce texte est inspiré par une idéologie ultra-libérale allant à l’encontre d’un modèle républicain autorisant une protection forte du territoire national en matière de délits environnementaux. Soumis à la logique économique, le principe de précaution, par exemple, n’est pas à la hauteur d’une intervention de la puissance publique adaptée à la gravité des situations.

 

A partir des analyses des juristes de l’environnement et des constitutionnalistes, et d’une lecture des concepts de la Charte avec les outils de la philosophie politique, l’auteur démontre qu’une réécriture de ce texte constitutionnel est nécessaire si l’on veut aboutir à une protection véritable. Il propose ainsi un nouveau texte constitutionnel, interdisant par exemple le recours à l’énergie nucléaire sur le territoire national.

 

 

SOMMAIRE

I- Questions de fond : les concepts

Le principe de précaution

Le développement durable, ou le règne juridique de l’économie

République et libéralisme

L’incitation

Droit comparé

Le cas du nucléaire

II- Questions de forme : les procédures

Objectifs, principes ou droits ?

Droits et devoirs

Loi fondamentale et loi / le renvoi à la loi

Droit communautaire et droit international

Opposition des principes constitutionnels entre eux

Séparation des pouvoirs et jurisprudence

 

 

 

 

AUTEUR

 

Chercheur indépendant spécialisé en politique de l’environnement.

Il est l’auteur de Politique de Cassandre et de Grenelle de l’environnement : la supercherie écologique, aux éditions Sang de la Terre, ainsi que de nombreux articles, conférences et interviews.

 

 

Disponible dans toutes les librairies et sur Internet :

RAYON LIBRAIRIE : société, politique, droit

ISBN : 978-2-84730-007-9

Format : 15 x 23 cm

Nbr pages : 208 pages

Couv./Reliure : Couleur – Intérieur : N&B

Prix : 18,90 euros

Région de l’auteur : Sud-Ouest

 

 

Sites d’achat (non exhaustif) :

Amazon :

http://www.amazon.fr/Le-pacte-naturel-Jean-Christophe-Mathias/dp/2847300074/ref=sr_1_5?s=books&ie=UTF8&qid=1333728712&sr=1-5

Chapitre :

http://www.chapitre.com/CHAPITRE/fr/BOOK/mathias-jean-christophe/le-pacte-naturel-projet-pour-une-constitution-republicaine-ecologiste,1434579.aspx

Decitre :

http://www.decitre.fr/livres/Le-pacte-naturel.aspx/9782847300079

L’Esperluète :

http://www.esperluete.fr/catalog/product/view/id/2686885/

Fnac :

http://recherche.fnac.com/ia794088/Jean-Christophe-Mathias

 

 

Par partnature - Publié dans : Le Pacte naturel - Communauté : LES ALTERMONDIALISTES
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Jeudi 5 avril 2012 4 05 /04 /Avr /2012 19:51

Dimanche 1er avril, je me suis rendu avec un ami sur le domaine de Beaulieu, à Clermont-Ferrand, pour soutenir la manifestation contre l’incinérateur dont la déclaration d’utilité publique a été annulée par le Tribunal administratif d’appel de Lyon.


Nous sommes arrivés sur le site un peu avant 13 H, et sommes montés le long d’une montagne d’une cinquantaine de mètres d’altitude, qui s’est avérée être la décharge, recouverte de terre, regorgeant des déchets de la ville depuis 50 ans. Bien placés, à proximité de la plaine de la Limagne, nous avons pu admirer le plateau de Gergovie, le Puy-de-Dôme, les noirs clochers de la cathédrale, le site Michelin ; mais nous avions aussi une vue imprenable sur le chantier des bâtiments annexes de l’incinérateur, et sur les quinze fourgons des Compagnies Républicaines de Sécurité venues, tout comme nous, pique-niquer en ce lieu charmant.


Un peu avant 13 H 30, les dits fourgons commencent à se déployer ; l’un d’eux se dirige vers nous. Peu après, nous nous trouvons encerclés par les huit C.R.S. : contrôle du véhicule, contrôles d’identité. Je demande au CRS chargé du contrôle de ma voiture, plutôt sympathique d’ailleurs, si la manifestation est interdite, car on ne voit presque personne ; il me répond qu’il n’est pas en possession de cette information, mais qu’en tous cas la manifestation ne peut pas être à cet endroit. Je lui explique que nous sommes simplement venus faire notre pique-nique ici. Le chef des CRS informe sa hiérarchie que tout est en règle ; il signale toutefois les autocollants antinucléaires sur le véhicule. On nous remet nos papiers, et on nous demander de circuler. On redescend donc vers le lieu du village de la résistance à l’incinérateur, simplement composé d’une rambarde en bois : les participants sont arrivés.


La manifestation, d’environ 150 personnes, se dirige vers l’un des deux accès au chantier, dans le but d’y coller le jugement du Tribunal de Lyon. Déployés de part et d’autre, les CRS prennent le soleil, et deux d’entre eux filment les manifestants, sans doute plus dans le but de les intimider que de créer des fichiers individuels. On se croirait un peu en vacances à la plage, avec photos de famille. On se demande bien quelle autorité politique a pu ordonner à une centaine de CRS de passer leur dimanche après-midi pour une manifestation ne représentant pas le moindre danger d’atteinte à l’ordre public : sans doute la plupart auraient-ils mieux apprécié de passer l’après-midi avec leur femme et leurs enfants. Une petite bousculade a lieu, sans gravité : sans doute histoire de justifier la présence de quinze véhicules de CRS aux yeux de la hiérarchie.


Après un bref sit-in, les opposants au brûlage des déchets ménagers se rendent à l’autre accès au chantier. Telles les vaches limousines suivant le promeneur dans leur pré, les agents de sécurité privés postés à l’intérieur du camp retranché se rendent derrière les grilles dudit second accès : eux aussi ont été payés à bronzer tout l’après-midi. Vu le déploiement de la force publique, ils auraient bien pu se dispenser de pointer ce jour-là. Les CRS laissent gentiment les organisateurs aller coller le jugement du Tribunal : sans doute laisseront-ils le soin aux agents privés de nettoyer tout ça dans la soirée, histoire que les dits agents aient eux aussi justifié leur paye du jour. Les organisateurs réussissent même à faire rire une bonne moitié des CRS à la fin de la journée, chose sans doute peu commune pendant leur service : l’un des CRS-caméraman nous fait même un attendrissant « au revoir » de la main. On comprend alors que peut-être, les ordonnateurs de ce carnaval ont voulu faire un poisson d’avril aux forces de l’ordre : la Cour des Comptes appréciera le montant de la blague…

Par partnature - Publié dans : Politique - Communauté : LES ALTERMONDIALISTES
Ecrire un commentaire - Voir les 1 commentaires
Jeudi 2 février 2012 4 02 /02 /Fév /2012 11:38

Avril 2012: parution du livre

"Le Pacte naturel - Projet pour une Constitution républicaine écologiste", éditions Sang de la Terre / Médial.

 

Préfacé par Dominique Audrerie, avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences associé à l'Université de Bordeaux 4 CV PacteNaturel


En vente dans toutes les librairies et sur Internet.

 

 

Descriptif:

Depuis 2005, la Charte de l’environnement appartient au bloc de constitutionnalité de la République. Hissant le droit de l’environnement au même niveau que les droits de l’Homme et du citoyen de 1789 ou que les droits économiques et sociaux de 1946, cette insertion de la problématique écologique au cœur du pacte républicain fut un événement historique.

Comment, dès lors, comprendre que nulle amélioration n’ait pu être constatée en matière de protection de la nature et de santé publique depuis cette date ; comment comprendre qu’un texte de loi aussi peu contraignant que le Grenelle de l’environnement ait pu être adopté sans être censuré par le Conseil constitutionnel ?

C’est en s’appuyant sur une étude des concepts utilisés dans le texte de la Charte de l’environnement que l’on peut démontrer le vice de forme dont il est question : ce texte est inspiré par une idéologie néo-libérale allant à l’encontre d’un modèle républicain autorisant une protection forte du territoire national en matière de délits environnementaux. Soumis à la logique économique, le principe de précaution, par exemple, n’est pas à la hauteur d’une intervention de la puissance publique adaptée à la gravité des situations.

A partir des analyses des juristes de l’environnement et des constitutionnalistes, et d’une lecture des concepts de la Charte avec les outils de la philosophie politique, l’auteur démontre qu’une réécriture de ce texte constitutionnel est nécessaire si l’on veut aboutir à une protection véritable. Il propose ainsi un nouveau texte constitutionnel, interdisant par exemple le recours à l’énergie nucléaire sur le territoire national.

 

Table des matières:

 

I- Questions de fond : les concepts


Le principe de précaution
Le développement durable, ou le règne juridique de l’économie
République et libéralisme
L’incitation
Droit comparé
Le cas du nucléaire


II- Questions de forme : les procédures

 

Objectifs, principes ou droits ?
Droits et devoirs
Loi fondamentale et loi / le renvoi à la loi
Droit communautaire et droit international
Opposition des principes constitutionnels entre eux
Séparation des pouvoirs et jurisprudence

 

 

Présentation 4e de couverture :

Alors que depuis 2005, la République française est dotée d’une Charte de l’environnement intégrée à la Constitution, on ne constate aucune amélioration en matière de protection de la nature ou de la santé publique en France. Dans certains domaines, une régression est même à l’œuvre, comme en témoigne la mise en œuvre de la loi sur le Grenelle de l’environnement.

Partant d’une analyse critique des concepts utilisés dans la Charte, l’auteur dévoile l’idéologie néo-libérale qui s’y cache, démontrant que celle-ci sape les fondements républicains du droit constitutionnel. Principe de précaution ou énergie nucléaire sont des sujets clés permettant de comprendre que si la Charte est inefficace, c’est parce que ses concepts sont fallacieux.

C’est pourquoi, jetant les bases d’une réforme en profondeur, l’ouvrage propose une réécriture du texte constitutionnel à la lumière d’une véritable exigence républicaine, allant jusqu’à l’interdiction du recours à l’énergie nucléaire sur le territoire national.

 

L’auteur :

Chercheur indépendant spécialisé en politique de l’environnement.

Il est l’auteur de Politique de Cassandre et de Grenelle de l’environnement : la supercherie écologique, aux éditions Sang de la Terre, ainsi que de nombreux articles, conférences et interviews. Site : http://partnature.free.fr

Par partnature - Publié dans : Le Pacte naturel - Communauté : LES ALTERMONDIALISTES
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Vendredi 30 décembre 2011 5 30 /12 /Déc /2011 11:53

Pierre Athanaze est un homme courageux ; téméraire, diront certains. Administrateur de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) durant dix longues années, aujourd’hui président de l’ASPAS (association pour la protection des animaux sauvages), il n’a eu de cesse, durant son parcours militant, de tenter d’établir un dialogue raisonnable et constructif avec le monde des chasseurs. Mais la tâche était trop lourde. Son Livre noir de la chasse – Massacres et abus de pouvoir, publié aux éditions du Sang de la Terre, est une enquête documentaire sans appel : collusion entre les chasseurs et les élus locaux, financements occultes de campagnes électorales, injures, intimidations, commandos armés, destruction d’espèces protégées, sièges de Préfectures, prise en otage de la garderie de l’Office de la Chasse, ordres donnés aux gardes et aux gendarmes de ne pas verbaliser ou de regarder ailleurs quand le braconnage se fait au vu et au su de tous…

 

La liste est trop longue pour être résumée, mais les quelques témoignages provenant des rangs des chasseurs eux-mêmes sont révélateurs : « Les excès commis au nom des traditions ne sont pas acceptables, ni excusables, ni supportables. J’ai tenté à plusieurs reprises de joindre les associations de chasse locale pour avoir leur version de l’histoire, en vain. Et lorsque j’ai fini par joindre un responsable hier soir, l’échange s’est terminé par une bordée d’injures. » (témoignage d’un chasseur, Sauvagine Info, 28 novembre 2006, cité à la page 109 du Livre noir de la chasse). Ceux des gardes sont encore plus explicites : un représentant SNE du personnel (Syndicat National de l’Environnement, syndicat des fonctionnaires du ministère) « fait part de la frustration des agents de ces départements qui n’ont pas pu faire leur travail. Il estime qu’il existe des zones de non-droit et souligne la décrédibilisation de l’établissement localement. » (compte-rendu du CA de l’ONCFS du 22 septembre 2004, cité à la page 210 du Livre noir de la chasse).

 

Et Pierre Athanaze de demander la centralisation de toutes les structures de l’Etat ayant pour compétence la biodiversité, aujourd’hui disséminées dans de multiples ministères, ce qui empêche toute cohérence en matière de protection, interdit la mise sous tutelle publique de l’organisation de la chasse en France, et laisse libre cours aux pratiques coutumières localistes violant le droit en vigueur. Une proposition républicaine dont ne peuvent que fortement s’inspirer tous les candidats à l’élection présidentielle que le sort de la richesse patrimoniale de la nature en France intéresserait un tant soit peu. En outre, l’interdiction de chasse le dimanche sur tout le territoire national est une mesure nécessaire à assurer la sécurité des citoyens français contre les accidents de chasse mortels répétés chaque année.

 

Une Bible ? Un petit livre rouge ? Oui, pour toutes celles et ceux qui pensent que la République se fonde sur le droit protecteur, et non sur les passe-droits criminels.

 

couv_chasse.jpg

Par partnature - Publié dans : Environnement - Communauté : Décroissance
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires

Présentation

Recherche

Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus - Articles les plus commentés